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Fondation Arts et Métiers

Nouveau site de la Fondation Arts et Métiers

La Fondation Arts et Métiers a pour objet :

1. une mission éducative de sensibilisation et d’encouragement à l'étude et à la pratique des sciences et des technologies à destination des publics scolaires et de leurs maîtres, à aider des organismes qui dispensent des services éducatifs et de l'enseignement supérieur dans les domaines des sciences et des technologies , à faciliter les recherches et la mise en œuvre des applications industrielles dans ces domaines ;
   
2. une mission de coordination, de réalisation et de diffusion d’un travail de mémoire sur l’œuvre technique, industrielle, économique et sociale des ingénieurs Arts et Métiers, dans le but d’enrichir la connaissance de l’histoire industrielle et scientifique de notre pays et des pays dans lesquels ils ont exercé leurs compétences et de la mettre à disposition du public.

Pour ce faire, la Fondation Arts et Métiers gère tous les fonds affectés à sa dotation ainsi que les libéralités qu’elle peut recevoir sous forme de donations, legs ou dons manuels ainsi que leurs fruits ou produits disponibles, et ce, en respectant les volontés des donateurs ou testateurs, particulièrement lorsque ceux-ci ont donné ou légué des biens mobiliers ou immobiliers, fonciers, industriels ou commerciaux.

Dans ce cadre, elle peut recevoir, conformément aux dispositions de l’article 5 de la loi n°87-571 du 23 juillet 1987 modifiée, des versements pour le compte d’œuvres ou d’organismes, mentionnés au 1b de l’article 200, au 1a de l’article 238 bis et au 2° de l'article 885-0 V bis A du code général des impôts, qui s’assignent un but analogue ou complémentaire au sien.

Enfin la Fondation Arts et Métiers a vocation, conformément aux dispositions de l’article 20 de la loi précitée, à recevoir, en vue de la réalisation d’une œuvre d’intérêt général et à but non lucratif se rattachant à ses missions, l’affectation irrévocable de biens, droits ou ressources sans que soit créée à cet effet une personne morale nouvelle. Cette affectation peut être dénommée fondation.

La Fondation Arts et Métiers a son siège à Paris, 9 bis avenue d'Iéna, 75783 Paris Cedex 16.
Elle possède un établissement dédié à l'histoire et à la diffusion des sciences et technologies à Liancourt, rue de la Faïence (Oise, 60140).